Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA-GUN
MELNOR INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1571536
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2020

Présentation de la marque AQUA-GUN

Déposée le 23 janvier 1990 par la société MELNOR INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA-GUN »

Le déposant est la société MELNOR INC domicilié(e) 260 West Brooke Road - VIRGINIA 22603 - Winchester - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA-GUN est expirée depuis le 23 janvier 2020.

MELNOR INC a également déposé les autres marques suivantes : MELNOR , MELNOR


MELNOR INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 260 West Brooke Road - VIRGINIA 22603 - Winchester - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162407 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63652 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 17 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293494 - Publication au BOPI 2000-01-17

Inscription le 17 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293493 - Publication au BOPI 2000-01-17

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160562 - Publication au BOPI 1993-07-01

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2010 n°2440740 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19

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